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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COSTIMEX
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TROFFY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROFFY
COSTIMEX Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1527595
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2018
TROFFY de COSTIMEX

Présentation de la marque TROFFY

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) COSTIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROFFY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSTIMEX domicilié(e) 7 Rue du Bassin de l'Industrie, Port du Rhin,67017 STRASBOURG (dossier no 2367532) - 67017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 503 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2367532) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 12 18 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROFFY est expirée depuis le 18 mars 2018.

COSTIMEX a également déposé les autres marques suivantes : CUIT BIEN , COSTI , TROFFY T , CUIT BIEN , (Marque figurative)


COSTIMEX Société anonyme à conseil d'administration - 7 Rue du Bassin de l'Industrie, Port du Rhin,67017 STRASBOURG (dossier no 2367532) - 67017 - France - SIREN 548503135


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2367532) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2125715 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 21 septembre 1998 - Recours en restauration n°262357 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 23 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267195 - Publication au BOPI 1998-11-23

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2008 n°2367532 - Publication au BOPI 2008-03-20

Inscription le 8 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507758 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), en particulier matières pour l'entretien du cuir;lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits hygiéniques et vétérinaires, en particulier embrocations et produits pour les soins des cheveux;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Véhicules, en particulier vans et remorques pour le transport des chevaux;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais, sellerie, y compris les accessoires tels qu'attaches, couvertures, housses, mors, licols, longes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences,plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, en particulier pour les chevaux, malt

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.